Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCUS
TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1204665
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2012
ARCUS de TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE

Présentation de la marque ARCUS

Déposée le 13 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE domicilié(e) 64530 PONTACQ (dossier no 2210325) - 64530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2210325) - 75340 - France.

La marque ARCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 13 avril 2012.

TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE a également déposé les autres marques suivantes : ARCUS , ARCUS , ARCUS , "ARCUS" , A ARCUS


TONON LABURTHE MANUFACTURE DE CHAUSSURES TANNERIE, Société anonyme - 64530 PONTACQ (dossier no 2210325) - 64530 - France - SIREN 780112298


cabinet beau de loménie - 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2210325) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210325 - Publication au BOPI 2001-11-23

Renouvellement sans limitation n°2002451 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 11 août 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241297 - Publication au BOPI 1997-08-11

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